Marque enregistrée - Marque en vigueur

Revue du droit insolite
Curiosités Juridiques

Numéro de dépôt :
4545412
Date de dépôt :
21/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2029
Revue du droit insolite de Curiosités Juridiques

Présentation de la marque Revue du droit insolite

Déposée par voie électronique le 21 avril 2019 par Curiosités Juridiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Revue du droit insolite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est Curiosités Juridiques domicilié(e) 21 Rue des canettes - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Théo Renaudie domicilié(e) 21 Rue des canettes - 75006 - Paris - France.

La marque Revue du droit insolite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Revue du droit insolite arrivera à expiration en date du 21 avril 2029.

Curiosités Juridiques a également déposé les autres marques suivantes : Curiosités Juridiques


Curiosités Juridiques - 21 Rue des canettes - 75006 - Paris - France


Monsieur Théo Renaudie - 21 Rue des canettes - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.